Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ BANQUE NATIONALE D'ANJOUAN ”.
Fabien LECLER

Numéro de dépôt :
3265269
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
“ BANQUE NATIONALE D\'ANJOUAN ”. de Fabien LECLER

Présentation de la marque “ BANQUE NATIONALE D'ANJOUAN ”.

Déposée le 22 décembre 2003 par Fabien LECLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ BANQUE NATIONALE D'ANJOUAN ”. »

Le déposant est Fabien LECLER domicilié(e) 153, chemin Nid Joli,97430 Le Tampon,Ile de La Réunion - 97430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien LECLER domicilié(e) 153, chemin Nid Joli,97430 Le Tampon,Ile de La Réunion - 97430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 36 38

Fabien LECLER a également déposé les autres marques suivantes : “ BANQUE CENTRALE D'ANJOUAN ” , BANQUE D'ANJOUAN


Fabien LECLER - 153, chemin Nid Joli,97430 Le Tampon,Ile de La Réunion - 97430 - France


Fabien LECLER - 153, chemin Nid Joli,97430 Le Tampon,Ile de La Réunion - 97430 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402054 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Services bancaires au guichet. Banque sur Internet. Prêts aux particuliers, aux entreprises et aux organismes publics. Fonds de placement. Services boursiers. Services bancaires par téléphone. Assurances de tiers. Emission de chèques de voyage. Emission de cartes de débit et de crédit. Emission de moyens de paiement. Communication par réseau sécurisé. Production de monnaies.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.